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Marques déposées par monsieur DE CASABIANCA Bernard
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DERBY'HIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERBY'HIS
Monsieur DE CASABIANCA Bernard

Numéro de dépôt :
1431884
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1997

Présentation de la marque DERBY'HIS

Déposée le 23 octobre 1987 par monsieur DE CASABIANCA Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DERBY'HIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DE CASABIANCA Bernard domicilié(e) 12, rue Rosa Bonheur, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CORRE. - France.

La marque DERBY'HIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBY'HIS est expirée depuis le 23 octobre 1997.

DE CASABIANCA Bernard a également déposé les autres marques suivantes : TRIANON , ORIENT'HIS , MINERVE , EQUIPAGE , COLUMBIA , MALMAISON


Monsieur DE CASABIANCA Bernard - 12, rue Rosa Bonheur, 75015 PARIS. - France


CABINET CORRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 22 avril 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52905 - Publication au BOPI 1991-04-22

Inscription - Transmission de propriété n°44611 - Publication au BOPI

Appareils d'éclairage, appareils de distribution d'eau, robinets pour salle de bain.Meubles, glaces, cadres produits non compris dans d'autres classes, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Appliques murales non en matières textiles. Ustensiles et récipients pour le ménage, non en métaux précieux, porte-serviettes, porte-savons, porte-éponges, et tous accessoires de salle de bain non compris dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.